Mentions légales

Propriétaire du site

Nom de la société : MJS réfrigération
Forme juridique : EURL
Numéro de Siret : 93843554200015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR75938435542
Capital : 1000 euros
Nom du responsable : Julien SAGLIETO
Code APE : 4322B
Adresse de la société : 35 rue Jean Jaurès 87600 ROCHECHOUART

Hébergeur

Nom de la société : O2witch
Forme juridique : SAS
Numéro de Siret : 51090980700032
Numéro de TVA intracommunautaire : FR35510909807
Capital : 100 000 euros
Adresse de la société : CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND

Droit d’auteur

Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou des éléments qui le composent, sans autorisation expresse et préalable de la société, est interdite.

Responsabilité

Julien saglieto a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. Julien saglieto ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

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